-A +A

Vermogensvoordeel uit het witwasmisdrijf en verbeurdverklaring

Printervriendelijke versiePrintervriendelijke versieVerstuur naar een vriendVerstuur naar een vriend
Instantie: Hof van Cassatie
Datum van de uitspraak: 
woe, 10/09/2014
A.R.: 
P.14.0475.F

Krachtens artikel 505, zesde lid, van het Strafwetboek zijn de in het eerste lid, 3°, genoemde zaken het voorwerp van de in die bepaling bedoelde misdrijven in de zin van artikel 42, 1°, van datzelfde wetboek en moeten ze verplicht worden verbeurdverklaard

Publicatie
tijdschrift: 
juridat
In bibliotheek?: 
Dit item is beschikbaar in de bibliotheek van advocatenkantoor Elfri De Neve

Nr. P.14.0475.F
Cl. D. B.,

I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Brussel, correctionele kamer, van 12 februari 2014.

II. BESLISSING VAN HET HOF

Beoordeling

Middel
Het middel voert schending aan van artikel 505, eerste lid, 3°, en zesde lid, Straf-wetboek. Het verwijt het arrest dat het de verbeurdverklaring uitspreekt van het bedrag van 220.513,71 euro dat het voorwerp is van het onder telastlegging E.2 bedoelde witwasmisdrijf, waaraan de eiser schuldig was verklaard, hoewel dat be-drag, dat voortkomt uit de door de appelrechters vastgestelde misdrijven, door hem in waarden was omgezet, zodat alleen laatstgenoemden, als voorwerp van het witwasmisdrijf, moesten zijn verbeurdverklaard.

Krachtens artikel 505, zesde lid, zijn de in het eerste lid, 3°, genoemde zaken het voorwerp van de in die bepaling bedoelde misdrijven in de zin van artikel 42, 1°, van datzelfde wetboek en moeten ze verplicht worden verbeurdverkaard.

De goederen die door de witwasoperatie zijn verkregen, zijn niet het voorwerp van het witwasmisdrijf maar een vermogensvoordeel dat voortkomt uit dat mis-drijf, als bedoeld in artikel 42, 3°, en kunnen facultatief worden verbeurdver-klaard.

Daaruit volgt dat wanneer een witwasoperatie bestaat in een vervanging van goe-deren, de witgewassen activa het voorwerp zijn van dat witwasmisdrijf, terwijl het resultaat van de operatie het vermogensvoordeel is dat uit het witwasmisdrijf voortkomt. Dat is het geval voor een omzetting in waarden van een uit een mis-drijf voortkomende geldsom.

Het arrest verklaart de telastlegging bewezen van het witwassen, in de zin van ar-tikel 505, eerste lid, 3°, Strafwetboek, van het bedrag van 220.513,71 euro, dat het vermogensvoordeel vertegenwoordigt dat voortkomt uit de misdrijven valsheid in geschriften en gebruik van valse stukken, valsheid en gebruik van valse stukken in belastingzaken, misbruik van vertrouwen en belastingfraude.

Het hof van beroep, dat beslist dat de verbeurdverklaring van het voormelde be-drag als voorwerp van het witwassen, en niet van de waarden die in de plaats er-van waren gesteld en die een vermogensvoordeel zijn dat uit dat misdrijf voort-komt, heeft de door de eiser aangevoerde bepalingen juist toegepast.

Het middel kan niet worden aangenomen.

Ambtshalve onderzoek van de beslissing

De substantiële of op straffe van nietigheid voorgeschreven rechtsvormen zijn in acht genomen en de beslissing is overeenkomstig de wet gewezen.

Dictum
Het Hof,
Verwerpt het cassatieberoep.
Veroordeelt de eiser tot de kosten.
Aldus geoordeeld door het Hof van Cassatie, tweede kamer, te Brussel

P.14.0475.F
Conclusions de l'avocat général Vandermeersch:

Le pourvoi est dirigé contre un arrêt rendu le 12 février 2014 par la cour d'appel de Bruxelles, chambre correctionnelle.

Le demandeur invoque un moyen à l'appui de son recours dans un mémoire reçu le 19 mai 2014.

Examen du pourvoi

L'arrêt attaqué condamne le demandeur du chef de faux et usage de faux, d'abus de confiance, de blanchiment et de fraude fiscale par simple déclaration de culpabilité et confirme notamment la confiscation ordonnée par le premier juge d'un montant de 220.513,71 euros.

Le moyen est pris de la violation de l'article 505, alinéa 1er, 3° et alinéa 6 du Code pénal. Le demandeur fait reproche à l'arrêt attaqué de le condamner à la confiscation d'une somme de 220.513,71 euros au titre d'objet de l'infraction de blanchiment pour laquelle il a été reconnu coupable alors que cette somme résultant de l'infraction d'abus de confiance, également déclarée établie dans son chef, avait été convertie en titres qui avaient été saisis entre ses mains.

Aux termes de l'article 505, alinéas 5, 6 et 7, du Code pénal, les choses sur lesquelles porte le recel ou le blanchiment constituent l'objet de l'infraction, au sens de l'article 42, 1° dudit code. En l'occurrence, il s'agit des avantages patrimoniaux tirés directement de l'infraction primaire (sous-jacente à celle de blanchiment), des biens et valeurs qui leur ont été substitués et des revenus de ces avantages investis, c'est-à-dire les biens sur lesquels portent les opérations de blanchiment.

La confiscation de l'objet du blanchiment est donc prononcée sur la base de l'article 42, 1°, du Code pénal, et non sur la base de l'article 43bis du même Code(1).

Celle-ci a un caractère obligatoire sous la réserve des tempéraments prévus à l'article 505, alinéas 6 et 7, in fine, du Code pénal.
Il n'est pas exigé que les sommes blanchies se trouvent encore dans le patrimoine du condamné pour pouvoir être confisquées(2). Par ailleurs, suivant la Cour, lorsque les avantages patrimoniaux blanchis sont des sommes d'argent (choses fongibles) et que des montants y correspondant se retrouvent dans le patrimoine de l'auteur de l'opération de blanchiment, le juge peut considérer que ces montants sont les sommes d'argent blanchies qui se trouvent toujours dans le patrimoine de l'auteur et constituent donc l'objet de l'infraction(3).

Il est à noter que lorsque, comme en l'espèce, l'infraction primaire fait également l'objet de poursuites en sus de celles du chef de blanchiment, les biens formant l'objet du blanchiment sont assujettis à un double régime de confiscation:

- d'une part, le juge peut prononcer la confiscation (facultative) des avantages patrimoniaux tirés directement de l'infraction primaire ou des biens qui y ont été substitués (art. 42, 3°, C. pén.) à charge des personnes reconnues coupables de l'infraction primaire (cette confiscation doit être requise par le ministère public);

- d'autre part, le juge doit prononcer la confiscation (obligatoire) des mêmes biens à titre d'objet de l'infraction de blanchiment (art. 42, 1°, et 505, al. 6 et 7 du Code pénal) à charge des personnes coupables de ce chef(4).

Toutefois, lorsque le même auteur est coupable d'une infraction qui a produit les avantages patrimoniaux criminels et de faits ultérieurs de blanchiment desdits avantages, ceux-ci ne peuvent être confisqués à son égard qu'une seule fois(5).

Par ailleurs, l'article 42, 3° du Code pénal permet la confiscation des avantages patrimoniaux tirés directement de l'infraction, des biens et valeurs qui y auront été substitués et des revenus de ces biens.

La Cour considère que le bien obtenu par l'opération de blanchiment, la finalité de cette opération fût-elle l'obtention de cet avantage patrimonial, ne constitue pas l'objet de l'infraction de blanchiment, mais bien un avantage patrimonial tiré de cette infraction tel que visé à l'article 42, 3°, du Code pénal(6). Autrement dit, suivant la Cour, lorsqu'une opération de blanchiment débouche sur une substitution ou subrogation du bien, les avoirs originaires blanchis constituent l'objet du blanchiment tandis que le résultat de l'opération constitue les avantages patrimoniaux tirés de l'infraction de blanchiment(7).

La confiscation des avantages patrimoniaux tirés de l'infraction de blanchiment est toujours facultative et doit être requise par écrit par le parquet.

La loi ne paraît pas exclure la possibilité d'un cumul de la confiscation de l'objet du blanchiment et de celle des avantages patrimoniaux pour autant toutefois que celles-ci soient prononcées à charge de condamnés différents. En revanche, le cumul de confiscations relatives aux mêmes biens ou valeurs, fussent-ils entre-temps convertis, dans le chef du même condamné me paraît prohibé. Dans ce dernier cas, en raison de son caractère obligatoire, seule la confiscation de l'objet du blanchiment devrait être prononcée à charge de cette personne.

En l'espèce, les juges d'appel ont considéré que la somme de 220.513,71 euros constituait l'avantage patrimonial retiré par le demandeur de la prévention C1 d'abus de confiance pour laquelle il a été reconnu coupable. Ils ont constaté ensuite qu'en convertissant cette somme en titres, le demandeur avait commis l'infraction de blanchiment au sens de l'article 505, al. 1er, 3°, du Code pénal visée à la prévention E2.

Sur le plan des confiscations, l'arrêt attaqué prononce notamment la confiscation de la somme de 220.513,71 euros au titre d'objet du blanchiment visé sous la prévention E2.

Dès lors que l'opération de blanchiment reprochée au demandeur consistait en la conversion en titres d'une somme d'argent provenant d'un abus de confiance, les juges d'appel ont à bon droit prononcé à charge du demandeur la confiscation - au reste obligatoire - de cette somme d'argent en tant qu'objet du blanchiment, et non celle des titres obtenus au terme de l'opération de blanchiment qui constituaient un avantage patrimonial tiré de cette infraction.

Par conséquent, le moyen ne peut être accueilli.

Pour le surplus, les formalités substantielles ou prescrites à peine de nullité ont été observées et la décision est conforme à la loi.
Je conclus au rejet du pourvoi.
________________
(1) Cass. 6 novembre 2007, RG P.07.1463.F, Pas. 2007, n° 527.
(2) Ibidem.
(3) Cass. 6 juin 2006, RG P.06.0274.N, Pas. 2006, n° 311; Cass. 12 janvier 2010, RG P.09.1458.N, Pas. 2010, n° 22; D. BERNARD , B. DEJEMEPPE et C. GUILLAIN C., "La confiscation spéciale: une peine finalement pas si accessoire", in Questions spéciales en droit pénal, s.l.d. C. Guillain, P. Jadoul et J.-F. Germain, Bruxelles, Larcier, 2011, p. 15. Dans son arrêt du 12 janvier 2010, la Cour précise que le patrimoine de l'auteur du blanchiment est considéré dans son ensemble et, partant, peu importe que ces sommes d'argent se retrouvent sur certains comptes de l'auteur alors qu'à l'origine, elles avaient été versées sur d'autres comptes.
(4) Voy. D. VANDERMEERSCH, "Confiscations spéciales en matière de blanchiment", in M. Van Molle (s.l.d.), Blanchiment de capitaux et professions juridiques , Limal, Anthémis, 2014, p. 34.
(5) Cass. 4 septembre 2007, RG P.07.0219.N, Pas. 2007, n° 381.
(6) Cass. 12 janvier 2010, RG P.09.1458.N, Pas. 2010, n° 22; Cass. 27 avril 2010, RG P.10.0104.N, Pas. 2010, n° 287, T. Strafr., 2010, p. 281 et la note de D. Libotte intitulée "De verplichte verbeurdverklaring van het witgewassen vermogensvoordeel: een verdachte eenvoud"; Cass. 29 novembre 2011, RG P.10.1766.N, Pas. 2011, n° 650.
(7) F. VAN VOLSEM, "Witwassen: de sancties", T. Strafr., 2011, p. 409.
 

Noot: 

Cassatie 23/02/2016, AR P.15.1326.N, juridat

Samenvatting

Wanneer een witwasmisdrijf bestaat in het omzetten van illegale vermogensvoordelen in andere zaken, dan zijn de door deze omzetting verkregen zaken een vermogensvoordeel dat voortkomt uit dat misdrijf en kunnen zij verbeurdverklaard worden op grond van artikel 42, 3°, Strafwetboek; een witwasmisdrijf dat niet bestaat in een dergelijke omzetting, kan evenwel geen vermogensvoordeel in de hier bedoelde zin opleveren, maar enkel zaken tot voorwerp hebben die verbeurd te verklaren zijn op grond van artikel 42, 1°, Strafwetboek (1). (1) Zie Cass. 9 september 2014, AR P.14.0447.N, AC 2014, nr. 504.

Tekst arrest

Nr. P.15.1326.N
I A R,
beklaagde, eiser,
II M R,
eiser,

III L J A D,
beklaagde, eiseres,

I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
De cassatieberoepen zijn gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Ant-werpen, correctionele kamer, van 23 september 2015.

II. BESLISSING VAN HET HOF

Beoordeling

Ontvankelijkheid van de cassatieberoepen

1. Het arrest spreekt de eiser I vrij voor de telastleggingen A, D.VII.a.2 en b.1 en 2, D.X, E.I.b.2 en F.IV, de eiser II voor de telastlegging G en de eiseres III voor de telastleggingen D.III.b en G.

In zoverre ook tegen die beslissingen gericht, zijn de cassatieberoepen bij gebrek aan belang niet ontvankelijk.

Eerste middel van de eisers I en III

2. Het middel voert schending aan van artikel 6.1 EVRM, de artikelen 28bis, 47 en 55 Wetboek van Strafvordering en artikel 44/1 Wet Politieambt: het arrest verwerpt het verweer van de eisers dat er sprake is van proactieve recherche en steunt dat oordeel op de reden dat de verbalisanten op het ogenblik van het opstellen van het aanvankelijk proces-verbaal kennis hadden van een in tijd en ruimte bepaalbaar misdrijf, namelijk een witwasmisdrijf waarbij de eiser I in 2007-2008 met vermoedelijk criminele gelden een pand aan de Hallebaan te Ranst zou hebben gekocht voor 500.000 euro, terwijl hij gekend was voor diverse strafbare feiten waaronder drugs, zware diefstallen, afpersing en inbreuken inzake financiële instrumenten; de aanwezigheid van een in tijd en ruimte bepaalbaar misdrijf moet echter niet worden beoordeeld op het ogenblik van het opstellen van het aanvankelijk proces-verbaal, maar wel op het ogenblik van de aanvang van de opsporing; uit de inhoud van het aanvankelijk proces-verbaal blijkt dat de verbalisanten al vóór het opstellen ervan onderzoek hebben gedaan over eisers aankoop van een pand ter waarde van 500.000 euro en zijn gerechtelijke en politionele voorgaanden; meer bepaald blijkt uit dat proces-verbaal dat de verbalisanten aanvullende opzoekingen hebben gedaan tussen 29 november 2007, datum waarop zij ingevolge een controle van de eiser I wisten dat hij het betrokken pand had gekocht, en het opstellen van het aanvankelijk proces-verbaal op 16 januari 2009; het arrest dat zich voor zijn voormeld oordeel enkel plaatst op het moment van het opstellen van het aanvankelijk proces-verbaal, onderzoekt niet het bestaan van een proactieve recherche in de periode die aan dat opstellen voorafgaat en rechtvaardigt aldus niet dat er geen sprake is van een proactieve recherche, minstens gedurende de aan het aanvankelijk proces-verbaal voorafgaande periode.

3. Het arrest (ro v, p. 44-45) stelt niet vast dat uit het aanvankelijk proces-verbaal blijkt dat de verbalisanten vóór het opstellen ervan onderzoek hebben ge-daan naar eisers aankoop van een onroerend goed en naar zijn gerechtelijke en po-litionele voorgaanden. Het oordeelt integendeel dat:
- uit het aanvankelijk proces-verbaal blijkt dat men op dat ogenblik vernam dat de eiser I in 2008 een pand ter waarde van 500.000 euro zou hebben gekocht;
- als bijkomende inlichting werd verwezen naar de feiten waarvoor de eiser bij de politie gekend zou zijn;
- tevens werd gesteld dat nazicht werd gedaan en dat daaruit bleek dat de eiser op 29 november 2007, toen hij te Ranst werd gecontroleerd in een voertuig Mercedes, zou hebben gesteld dat hij op weg was naar zijn woning aan de Hal-lebaan te Ranst;
- het niet blijkt dat men reeds op 29 november 2007 op de hoogte was van alle gegevens vermeld in het aanvankelijk proces-verbaal;
- het meer bepaald niet blijkt dat op dat ogenblik gekend was dat het pand een waarde van ongeveer 500.000 euro zou hebben gehad, noch dat deze informa-tie reeds gekoppeld werd aan het gegeven dat er tegen de eiser een aantal straf-onderzoeken liepen.

In zoverre het middel uitgaat van een onjuiste lezing van het arrest, mist het feite-lijke grondslag.

4. In zoverre het middel is afgeleid uit die onjuiste lezing, is het niet ontvanke-lijk.

Tweede middel van de eiser I

5. Het middel voert schending aan van de artikelen 42, 3°, en 505 Strafwet-boek: het arrest oordeelt dat de feiten vermeld onder de telastlegging E.I.d bewe-zen zijn; die feiten hebben betrekking op verdere handelingen van beheer van de onroerende goederen gelegen aan de Lakborslei 127 te Deurne, de Ceresstraat 18 te Borgerhout en de Hallebaan 16 te Ranst, onder meer het aanwenden van voor de panden te Deurne en te Borgerhout ontvangen huurinkomsten voor de aflossing van de hypothecaire leningen betreffende die panden en het pand te Ranst; in het bijzonder oordeelt het arrest dat ook die huurgelden dienen te worden beschouwd als illegale vermogensvoordelen omdat de verhuurde panden grotendeels werden verkregen en verbouwd met illegale vermogensvoordelen; het arrest kan deze huurgelden echter enkel als een illegaal vermogen beschouwen indien het zou hebben vastgesteld, wat het niet heeft gedaan, dat de betrokken panden een illegaal vermogensvoordeel uitmaakten om een andere reden dan de investering van deze huurgelden, namelijk omdat zij deels werden betaald met de bedragen besteed voor de aankoop ervan, zoals vermeld in de telastleggingen E.I.a, b en c; bijgevolg hanteert het arrest een kringredenering omdat het bij de vraag of de betrokken huurgelden een illegaal vermogensvoordeel uitmaken, juist uitgaat van het gegeven dat deze huurgelden illegaal zijn omdat zij afkomstig zijn van een onroerend goed dat op zijn beurt illegaal is omdat deze huurgelden werden geïnvesteerd; aldus is eisers schuldigverklaring aan de hier bedoelde witwasmisdrijven niet naar recht verantwoord.

6. Wat het pand aan de Lakborslei 127 te Deurne betreft, verklaart het arrest de eiser schuldig aan het in artikel 505, eerste lid, 3° en 4°, Strafwetboek bepaalde witwasmisdrijf, bestaande in:
- het betalen van een voorschot van 6.800 euro en de kosten voor 9.230 euro met illegale vermogensvoordelen (telastleggingen E.I.a.1 en 2);
- het vestigen van een hypothecaire inschrijving (telastleggingen E.I.d.1, 2 en 3) en het aflossen of vervroegd terugbetalen van de hypothecaire lening (telast-legging E.I.d.4), waarbij het oordeelt dat de constructie van de hypothecaire le-ning en het afbetalen ervan met zogenaamde legale middelen, terwijl zij in feite door illegale middelen werden gefinancierd, witwashandelingen uitmaken;
- het innen van huurinkomsten (telastlegging E.I.d.5), waarbij het oordeelt dat aangezien het pand grotendeels werd verkregen met illegale vermogensvoorde-len en met illegale vermogensvoordelen werd verbouwd, de huur die het pand opbrengt eveneens grotendeels, meer bepaald voor negen tienden, te beschou-wen is als illegaal;
- het aanwenden van de aldus ontvangen huurinkomsten voor de maandelijkse aflossingen van de hypothecaire kredieten betreffende het pand te Ranst (telastlegging E.I.d.7), waarbij het oordeelt dat met het één tiende legale huurinkomsten minstens één tiende van die maandelijkse aflossingen werd voldaan;
- het financieren van verbouwings- en renovatiewerken (telastlegging E.I.d.8).

Vervolgens verklaart het arrest lastens de eiser negen tiende van dit pand verbeurd als vermogensvoordeel uit de diverse bewezen witwasmisdrijven.

7. Wat het pand aan de Ceresstraat 18 te Borgerhout betreft, oordeelt het arrest dat het witwasmisdrijf, bestaande in het betalen van een voorschot van 10.000 euro met illegale vermogensvoordelen (telastlegging D.I.b.1) bewezen is, maar niet het witwasmisdrijf, bestaande in het betalen van de kosten voor 5.600 euro (telastlegging D.I.b.2). Vervolgens verklaart het de eiser schuldig aan de telastleggingen E.I.d.2, E.I.d.6 en E.I.d.7 op grond van een gelijkaardige motivering als hiervoor vermeld, met die beperking dat de aankoop van het pand maar voor drie vierden werd gefinancierd met illegaal vermogen, zodat de huurgelden ook voor maar drie vierden als illegaal vermogensvoordeel worden beschouwd en de verbeurdverklaring als vermogensvoordeel uit de diverse bewezen witwasmisdrijven enkel betrekking heeft op drie vierden van dat pand.

8. Met betrekking tot het pand te Ranst oordeelt het arrest dat de telastleggin-gen E.I.d.3 en E.I.d.7 bewezen zijn op de volgende gronden: "Voor het pand aan de Hallebaan te Ranst werd eveneens een hypothecaire lening aangegaan, dit voor de som van 264.000,00 euro (240.000,00 euro in hoofdsom) (E.l.d.3). De illegale huurinkomsten van het pand aan de Lakborslei, waarvan het hof aanneemt dat negen tienden een illegaal vermogensvoordeel uitmaakt en het één tiende legale gedeelte werd gebruikt voor een gedeelte van de afbetaling van de lening voor de Lakborslei, en de huurinkomsten van het pand aan de Ceresstraat, waarvan het hof aanneemt dat drie vierden een illegaal vermogensvoordeel uitmaakt en het één vierde legale gedeelte werd gebruikt voor een gedeelte van de afbetaling van de lening voor de Ceresstraat, werden op hun beurt gebruikt voor de afbetaling van het krediet m.b.t. het pand aan de Hallebaan (E.l.d.7)."
Vervolgens verklaart het arrest het pand met grond verbeurd ten belope van 50.000 euro als vermogensvoordeel uit de diverse bewezen witwasmisdrijven.

9. Met de voormelde redenen oordeelt het arrest niet dat de huuropbrengsten van de onroerende goederen te Deurne en te Borgerhout illegale vermogensvoor-delen zijn omdat zij afkomstig zijn van onroerende goederen die op hun beurt il-legaal zijn omdat deze huuropbrengsten erin werden geïnvesteerd. Het oordeelt wel, eensdeels, dat die onroerende goederen een illegaal vermogensvoordeel uit-maken omdat zij oorspronkelijk zijn verworven met illegale vermogensvoordelen, namelijk met de voorschotten of de kosten vermeld in de telastleggingen E.I.a.1 en 2 betreffende het pand te Deurne en de telastlegging D.I.b.1 betreffende het pand te Borgerhout en, anderdeels, dat de huurgelden die de opbrengst zijn van deze aldus met illegale gelden verworven onroerende goederen zelf grotendeels il-legale vermogensvoordelen zijn, zoals dat ook het geval is voor de aflossingen van de hypothecair kredieten die in het kader van de witwasconstructie werden aangegaan, in zoverre deze aflossingen met die huurgelden werden gefinancierd.

Het middel dat uitgaat van een onjuiste lezing van het arrest, mist feitelijke grond-slag.

Tweede middel van de eiseres III

Eerste onderdeel

10. Het onderdeel voert schending aan van artikel 42, 3°, Strafwetboek: het ar-rest miskent het wettelijk begrip vermogensvoordeel door lastens de eiseres de chalet te Lille, Bosuilweg 21 verbeurd te verklaren ten belope van 16.449,97 euro als vermogensvoordeel uit onder meer de witwasmisdrijven vermeld onder de te-lastleggingen E.III.b.1 en 2 en in die mate ten belope van de bedragen vermeld onder de telastleggingen E.III.b.2.i (3.703,86 euro) en ii (7.015,66 euro); de eise-res is onder de telastleggingen E.III.a.1 tot 3 vervolgd voor het witwasmisdrijf, omschreven als een inbreuk op artikel 505, eerste lid, 3° en 4°, Strafwetboek, be-staande in de aankoop van een perceel bosgrond; het arrest verklaart dat perceel verbeurd als vermogensvoordeel uit die witwasmisdrijven; bovendien is de eiseres onder de telastlegging E.III.b vervolgd voor op dezelfde wijze omschreven wit-wasmisdrijven "door het verder bezit en beheer van voormeld onroerend goed", geconcretiseerd als het vestigen van een hypothecaire inschrijving op dat perceel tot zekerheid van het verstrekken van een krediet (E.III.b.1) en het verrichten van maandelijkse aflossingen van dat hypothecair krediet tot financiering van de ver-melde chalet (E.III.b.2.i en ii); volgens de aangehaalde bewoordingen uit de aan-hef van de telastlegging E.III.b heeft die telastlegging evenwel, ongeacht de ver-dere bewoordingen ervan, enkel betrekking op het perceel bosgrond als bedoeld in de telastlegging E.III.a; bijgevolg kan de chalet geen vermogensvoordeel uitma-ken van de in de telastleggingen E.III.b bepaalde misdrijven.

11. Op grond van de formulering van de telastleggingen E.III.a en b en van de concrete feitelijke gedragingen vermeld in de telastleggingen E.III.b.1 en 2, kan het arrest oordelen dat de in die laatste telastleggingen bedoelde witwasmisdrijven erin bestaan dat de eiseres het door haar aangekochte perceel bosgrond heeft be-heerd door de plaatsing erop van een chalet die werd gefinancierd met een krediet dat was verkregen door op dat perceel een hypotheek te vestigen. Met de verwer-ping van eiseres' verweer dat het tegendeel aanvoerde, miskent het arrest bijge-volg niet het wettelijk begrip vermogensvoordeel, maar verantwoordt het de beslissing naar recht.

Het onderdeel kan niet worden aangenomen.

Tweede onderdeel

12. Het onderdeel voert schending aan van de artikelen 1319, 1320 en 1322 Burgerlijk Wetboek: het arrest oordeelt ten onrechte dat uit de schriftelijke vorde-ring van het openbaar ministerie blijkt dat dit de verbeurdverklaring heeft ge-vraagd van zowel de bosgrond te Lille als de chalet die op deze grond werd ge-plaatst; bij die vordering werd de verbeurdverklaring als voorwerp of vermogens-voordeel gevorderd van "Het met beslag bezwaarde perceel bosgrond gelegen te Lille, Bosuilweg, gekadastreerd (...), met erop een chalet, gelegen te Lille, Bos-uilweg 21 (telastlegging E.III)"; daaruit blijkt dat het openbaar ministerie enkel het perceel bosgrond heeft omschreven als het voorwerp of vermogensvoordeel uit de telastlegging E.III; door in de beschrijvende samenvatting van de vordering de komma vóór de woorden "met erop een chalet" weg te laten, doet het arrest bovendien afbreuk aan de juiste draagwijdte van die vordering en suggereert het ten onrechte dat het openbaar ministerie ook de verbeurdverklaring van de chalet vroeg; aldus miskent het arrest de bewijskracht van die vordering.

13. De vordering van het openbaar ministerie kan, ongeacht de plaatsing van de leestekens, zo worden begrepen dat daarin niet alleen de verbeurdverklaring wordt gevorderd van het perceel bosgrond, maar ook van de op die grond geplaatste cha-let. Aldus geeft het arrest van die vordering een uitlegging die met de bewoordingen ervan niet onverenigbaar is.

Derde middel van de eiseres III

Tweede onderdeel

14. Het onderdeel voert schending aan van artikel 42, 3°, Strafwetboek: het ar-rest benoemt een gedeelte van de chalet ten onrechte als een vermogensvoordeel, verkregen uit de witwasgedraging als omschreven onder de telastlegging D.IX.a; het in die telastlegging bedoelde witwasmisdrijf betreft enkel de inontvangstne-ming van illegale vermogensvoordelen, omschreven als een inbreuk op artikel 505, eerste lid, 2° en 4°, Strafwetboek; dit aldus omschreven witwasmisdrijf levert geen bijkomend vermogensvoordeel op in hoofde van de eiseres en viseert niet de omzetting of de overdracht van het voorwerp van dat misdrijf zoals bedoeld in artikel 505, eerste lid, 3°, Strafwetboek; bijgevolg is de verbeurdverklaring van de chalet als vermogensvoordeel uit deze telastlegging in die mate niet naar recht verantwoord.

15. Het arrest verklaart de eiseres schuldig aan het onder de telastlegging D.IX.a vervolgde witwasmisdrijf dat erin bestaat:

"Tussen 17 maart 2009 en 1 april 2009 (...), op niet nader te bepalen datum,
Een bedrag van minstens 5.730,45 EUR in contanten in bezit, bewaring of beheer te hebben genomen tot terugbetaling aan R B, die ten belope van voormeld bedrag met eigen fondsen de persoonlijke lening bij Rabobank op naam van [de eiseres] voor een totaalbedrag van 11.000 EUR vervroegd had terugbetaald."

Vervolgens beveelt het arrest (p. 99, 100 en 109) ten laste van de eiseres de ver-beurdverklaring van de chalet te Lille, Bosuilweg 21 ten belope van onder meer het vermelde bedrag van 5.730,45 euro omdat die chalet een vermogensvoordeel is, verkregen uit de telastlegging D.IX.a.

16. Wanneer een witwasmisdrijf bestaat in het omzetten van illegale vermo-gensvoordelen in andere zaken, dan zijn de door deze omzetting verkregen zaken een vermogensvoordeel dat voortkomt uit dat misdrijf en kunnen zij verbeurdver-klaard worden op grond van artikel 42, 3°, Strafwetboek. Een witwasmisdrijf dat niet bestaat in een dergelijke omzetting, kan evenwel geen vermogensvoordeel in de hier bedoelde zin opleveren, maar enkel zaken tot voorwerp hebben die ver-beurd te verklaren zijn op grond van artikel 42, 1°, Strafwetboek.

17. Het arrest dat de eiseres schuldig verklaart aan het witwasmisdrijf dat enkel bestaat uit de inontvangstneming van een bedrag van 5.730,45 euro als illegaal vermogensvoordeel en oordeelt dat dit bedrag een vermogensvoordeel uit het witwasmisdrijf uitmaakt, verantwoordt de beslissing niet naar recht.

Het onderdeel is gegrond.

Eerste onderdeel

18. Het onderdeel dat niet kan leiden tot ruimere cassatie of cassatie zonder verwijzing, behoeft geen antwoord.

Onmiddellijke aanhouding

19. Gelet op de verwerping van het cassatieberoep van de eiser I, heeft het arrest kracht van gewijsde. Bijgevolg heeft zijn cassatieberoep, in zoverre ingesteld tegen de beslissing over zijn onmiddellijke aanhouding, geen bestaansreden meer.

Dictum
Het Hof,
Vernietigt het bestreden arrest in zoverre het de chalet te Lille, Bosuilweg 21 ten laste van de eiseres III verbeurdverklaart ten bedrage van het bedrag van 5.730,45 euro als bedoeld in de telastlegging D.IX.a.
Beveelt dat van dit arrest melding zal worden gemaakt op de kant van het gedeel-telijk vernietigde arrest.
Verwerpt de cassatieberoepen voor het overige.
Veroordeelt de eisers I en II tot de kosten van hun cassatieberoep.
Houdt de beslissing over de kosten van de eiseres III aan en laat die beslissing aan de verwijzingsrechter.
Verwijst de aldus beperkte zaak naar het hof van beroep te Brussel.
Bepaalt de kosten voor de eiser I op 169,15 euro en voor de eiser II op 169,16 euro.
Dit arrest is gewezen te Brussel door het Hof van Cassatie, tweede kamer

Gerelateerd
Aangemaakt op: di, 22/03/2016 - 13:07
Laatst aangepast op: do, 09/02/2017 - 11:05

Hebt u nog een vraag?

Hebt u nog een vraag in dit verband, klik dan hier om uw vraag aan ons te stellen, of meteen een afspraak te maken voor een consultatie.

Aanvulling

Heeft u een suggestie, aanvulling of voorstel tot correctie met betrekking tot deze pagina? Gebruik dit adres om het te melden.