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La conversion de l'usufruit du conjoint et du cohabitant légal dans le cadre des familles recomposées

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Titel van het boek: 
De omzetting van het vruchtgebruik van de echtgenoot en wettelijk samenwonende in het kader van nieuw samengestelde gezinnen
Publicatie
Auteur: 
Tainmont F
Uitgever: 
Larcier
Jaargang: 
2018/9
Pagina: 
208
Samenvatting

De omzetting van het vruchtgebruik van de echtgenoot en wettelijk samenwonende in het kader van stiefgezinnen (nieuw samengestelde gezinnen)

De hervorming geïmplementeerd door de wet van 31 juli 2017 brengt slechts weinig wijzigingen aan in de successierechten van de echtgenoot en wettelijk samenwonende partner.

Een van de nieuwigheden is de omzetting van zijn vruchtgebruik in de context van nieuw samengestelde.Voor elke nalatenschap opengevallen vanaf 1 september 2018 zal de conversie automatisch worden toegekend indien gevraagd, binnen een bepaalde tijd, door de echtgenoot of wettelijk samenwonende partner, hetzij door kinderen of andere dan gemeenschappelijke kinderen. Momenteel, bij het ontbreken van een overeenkomst, bepaalt artikel 745quater, § 1, lid 1, van het Burgerlijk Wetboek dat de conversie moet worden aangevraagd bij de rechter die beslist om deze al dan niet te verlenen, rekening houdend met de belangen en criteria zoals het inkomen en de financiële draagkracht van de partijen, het behoud van het patrimonium, de mogelijkheid om te delen en de toekomstperspectieven voor de erfgenamen.

Inhoudstafel tekst: 

La conversion de l'usufruit du conjoint et du cohabitant légal dans le cadre des familles recomposées

Introduction
1. - La réforme opérée par la loi du 31 juillet 2017 n'apporte que peu de modifications aux droits successoraux du conjoint et du cohabitant légal.

2. - Ce qu'on pourrait considérer comme une simple adaptation ponctuelle des règles de conversion de l'usufruit aura en réalité un impact important sur la liquidation des successions et, en amont, sur la programmation successorale à conseiller dans un tel contexte familial.

3. - Notre contribution ne portera pas sur le régime général de la conversion de l'usufruit du conjoint et du cohabitant légal. 

La conversion de l'usufruit du conjoint survivant

A. L'instauration et le maintien d'un usufruit successoral au profit de tout conjoint et les difficultés qui en résultent

4. - Dans l'hypothèse où le défunt laisse un conjoint et des enfants (ou des descendants), l'article 745bis, § 1, alinéa 1er, du Code civil, accorde au conjoint un droit successoral en usufruit qui s'exerce sur toute la succession, laquelle est recueillie en nue-propriété par les enfants (ou les descendants).

5. - Un démembrement en usufruit et en nue-propriété, portant sur l'ensemble de la succession, n'est toutefois pas toujours aisé à vivre et peut être mal ressenti, particulièrement dans le cadre des familles recomposées.

6. - Le législateur était bien conscient des difficultés posées par le maintien d'un droit d'usufruit au profit du conjoint, particulièrement dans un tel contexte familial.

B. Qui peut exiger la conversion de l'usufruit ?

7. - Conformément à l'article 745quater, § 1er/1, du Code civil, la conversion de l'usufruit à première demande peut être sollicitée :

C. Les enfants communs peuvent-ils réclamer eux-mêmes la conversion de l'usufruit en présence d'enfants non communs ?

8. - Il n'est pas rare que dans le cadre de (multi)-recompositions familiales, le conjoint survivant se retrouve en concours avec des enfants issus de plusieurs unions différentes, dont la sienne.

9. - Il résulte du texte légal que le droit d'exiger la conversion de l'usufruit de l'immeuble appartient aux enfants non communs.

D. Si les enfants non communs réclament la conversion de l'usufruit alors que les enfants communs ne la demandent pas, l'usufruit du conjoint sera-t-il converti automatiquement à l'égard de ceux-ci ?

10. - Dans notre exemple, si Damien et Laure réclament la conversion de l'usufruit de Louise sur l'immeuble, cette conversion aura-t-elle un impact sur la nature des droits de Juliette et de Jeanne ?

1°) Selon Bérénice Delahaye [8], l'usufruit du conjoint est converti à l'égard de tous les enfants, y compris à l'égard des enfants communs. 

a) Dans la mesure où l'article 745quinquies, § 3, du Code civil, prévoit qu'il a lieu de considérer que le conjoint a au moins vingt ans de plus que l'aîné des descendants d'une précédente relation, Louise est censée avoir 71 ans à l'égard de Damien et de Laure.

b) Vis-à-vis de Juliette et de Jeanne, Louise conserve son âge réel, soit 42 ans.

2°) Selon Renate Barbaix, la conversion, lorsqu'elle est demandée par les enfants non communs, ne joue pas à l'égard des enfants communs qui conservent leurs droits en nue-propriété.

11. - Le risque d'inégalité entre enfants communs et non communs qu'induisent les nouvelles règles de conversion a été mis en avant par le Conseil d'État.

12. - Le législateur n'a toutefois pas suivi cet avis [16].

a) Le législateur justifie le fait que la conversion à première demande soit réservée aux seuls enfants non communs par la différence de situation dans laquelle ils se trouvent par rapport aux enfants communs :

b) Un second argument est lié au fait que « Pour les enfants, l'exercice de l'usufruit de la succession par un beau-parent est également beaucoup plus intrusif que s'il s'agissait de leur parent. Alors que l'usufruit du parent s'inscrit dans le cadre d'une continuation logique de l'entité familiale des enfants, ces derniers sont contraints, dans une famille recomposée, de s'entendre en permanence avec le beau-parent du fait de sa position d'usufruitier. 

13. - Face à ce qui nous semble être une différence de traitement juridiquement injustifiée, quelle position adopter ?

13.1. - Une première solution serait d'attribuer des droits en pleine propriété au conjoint survivant, qui seraient identiques en présence d'enfants communs et/ou non communs.

13.2. - Une seconde option serait de garder la solution « traditionnelle » de l'usufruit.

14. - Les droits en usufruit susceptibles de faire l'objet d'une conversion automatique sont ceux que le conjoint survivant a recueillis au décès de son conjoint, que ce soit légalement, par testament, par contrat de mariage (via une clause de partage inégal de la communauté en usufruit ou par institution contractuelle. 

15. - Le fait que le droit de veto demeure inchangé risque d'ôter à la réforme une bonne partie de son incidence pratique dans la mesure où un patrimoine successoral « standard » comporte tout au plus (la part du prémourant dans) le logement familial et les meubles meublants ainsi que quelques liquidités. 

16. - Aurait-il fallu pour autant supprimer ce droit de veto du conjoint ou, à tout le moins, le limiter ou le modaliser d'une manière ou d'une autre et par ricochet, remanier la réserve concrète du conjoint ?

G. Quelle est la contrepartie de l'usufruit converti à première demande ?

17. - Sauf si tous les nus-propriétaires et le conjoint survivant en conviennent autrement, l'usufruit est converti en une part indivise de la succession en pleine propriété. Cette part est déterminée sur la base des tables de conversion visées à l'article 745sexies, § 3, du Code civil, et de l'âge de l'usufruitier à la date de la demande.

18. - On observera que la loi du 31 juillet 2017 supprime le pouvoir d'appréciation du juge non seulement quant au principe de la conversion mais également quant aux modalités de celle-ci. 

19. - Une conversion en une quote-part en pleine propriété, selon les tables légales de conversion en vigueur, présente évidemment l'avantage de ne pas devoir discuter des modalités de la conversion devant le juge mais « le dossier » ne sera pas pour autant clôturé...

20. - Selon le texte - peu clair - de l'article 745sexies, § 2/1, « La conversion visée à l'article 745quater, § 1/1, ne peut toutefois être demandée que dans le cadre de la procédure de liquidation-partage, au plus tard lors de la communication des revendications visée à l'article 1218, § 1, alinéa 2, du Code judiciaire. 

21. - En pratique, la conversion sera demandée soit dans le cadre d'un partage amiable, soit dans le cadre d'un partage judiciaire.

22. - En cas de partage amiable, la conversion peut être exigée tant que le partage n'est pas clôturé, ce qui suppose que la date du partage amiable soit clairement clichée, ce qui n'est actuellement pas toujours le cas.

23. - Si une partie est réticente à procéder aux opérations de conversion ou s'y oppose, le notaire lui expliquera que la conversion de l'usufruit est un droit « absolu » dans le chef de celui ou de ceux qui la réclame(nt) et qu'il ne sert a priori à rien de s'y opposer.

24. - On peine à comprendre pourquoi la conversion ne pourra plus être demandée, comme actuellement, de manière autonome dans l'hypothèse où le seul point litigieux concerne la conversion de l'usufruit de biens spécifiques.

25. - Le meilleur moyen d'empêcher la conversion de l'usufruit à première demande est simple. Il consiste tout simplement à rédiger un testament dans lequel le conjoint prémourant attribuera des droits en pleine propriété à chacun de ses héritiers. 

26. - Le testateur préférera parfois s'en tenir à la dévolution légale et souhaitera que le démembrement en usufruit et en nue-propriété se maintienne jusqu'au décès de son conjoint.

27. - L'article 745quinquies, § 2, du Code civil, non modifié par la loi du 31 juillet 2017, précise que :

28. - Il ressort d'une lecture combinée de l'article 1388, alinéa 2, et 915bis, § 5, du Code civil, que les conjoints peuvent conclure tout accord qu'ils souhaitent relativement à leurs droits successoraux.

29. - L'article 745octies, § 3, du Code civil, non modifié par la loi du 31 juillet 2017, prévoit que les règles relatives à la conversion de l'usufruit du conjoint survivant s'appliquent par analogie au cohabitant légal survivant, en l'occurrence, les articles 745quater à sexies du Code civil.

30. - On attirera toutefois l'attention sur les spécificités suivantes :

1. L'usufruit du cohabitant légal porte en principe sur l'immeuble affecté durant la vie commune à la résidence commune de la famille ainsi que sur les meubles qui le garnissent.

2. Puisque l'usufruit du cohabitant légal survivant sur la résidence commune n'est pas de nature réservataire et peut, en conséquence, être supprimé, il nous semble que le prémourant peut parfaitement exclure par testament le droit du cohabitant légal de demander la conversion de l'usufruit sur cette résidence et sur les meubles la meublant [38]. En matière de mariage, une telle possibilité est exclue par l'article 745quinquies, § 2, alinéa 2, du Code civil.

3. Un pacte « Valkeniers » ne peut être conclu par des cohabitants légaux. L'article 1388, alinéa 2, du Code civil le réserve en effet aux seuls (futurs) époux.

Conclusion

31. À l'instar de plusieurs autres pans de la réforme du droit successoral, les modifications ciblées apportées à la conversion de l'usufruit du conjoint et du cohabitant légal nous laissent un goût d'inachevé.

Bronverwijzingen

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• G. Hollanders de Ouderaen, « La loi du 22 mai 2014 sur la conversion de l'usufruit : heurs et malheurs du conjoint survivant », R.P.P., 2015, pp. 295 et s.

• R. Barbaix, « Enkele vragen over de waardering van het vruchtgebruik na de wet van 22 mei 2014 », in Liber amicorum André Michielsen, Anvers, Kluwer, 2015, pp. 175-187

• M. Puelinckx-Coene, « De wet van 22 mei 2014 bracht helaas geen rust inzake de waardering van levenslang vruchtgebruik bij kapitalisatie of bij omzetting van het vruchtgebruik van de langstlevende echtgenote of wettelijk samenwonende », T. Not., 2015, pp. 290-334

• D. Sterckx, « La valorisation légale de l'usufruit viager », J.T., 2014, pp. 561-564

• Q. Fischer, « La conversion de l'usufruit du conjoint survivant », in A.-C. Van Gysel (éd.), Conjugalité et décès, Limal, Anthemis, 2011, pp. 253 et s.

• M. Puelinckx-Coene, Erfrecht, Malines, Kluwer, 2011, pp. 207 et s.

• J.-L. Ledoux et M. Denuit, « Capitalisation de l'usufruit. ”Table Ledoux 2011” », Rev. not. belge, 2011, pp. 370 et s.

• A.-C. Van Gysel et E. De Wilde d'Estmael, « La conversion judiciaire de l'usufruit du conjoint survivant », in J.-L. Renchon et F. Tainmont (éd.), Le statut patrimonial du conjoint survivant, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 159 et s.

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• P. De Page et I. De Stefani, Les droits successoraux du conjoint survivant, Commentaires pratiques, Kluwer, mise à jour 2009, p. 33.

• R. Barbaix, Het nieuwe erfrecht 2017, Anvers, Intersentia, 2017, pp. 150-151, no 265.

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• R. Barbaix, Het nieuwe erfrecht 2017, Anvers, Intersentia, 2017, p. 146, no 257 (en ce qui concerne la conversion « de droit commun »)

• R. Barbaix, Het nieuwe erfrecht 2017, Anvers, Intersentia, 2017, pp. 150-151, no 265.

• Avis du Conseil d'État no 60.998/2 du 20 avril 2017, Doc. parl., Chambre, 2016-2017, no 54-2282/002, p.19.

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• P. De Page et I. De Stefani, La réforme du droit civil des successions et des libéralités - Commentaires pratiques de la loi du 31 juillet 2017, Limal, Anthemis, 2017, p.27, no 25

• J.-L. Renchon, « L'usufruit successoral du conjoint survivant », in Actualités en droit des successions - Pratiques et perspectives, coll. Jeune Barreau de Mons, Limal, Anthemis, 2017, pp. 43-44, nos 65 et 66

• B. Delahaye, « Les outils de la planification successorale pour une famille recomposée en harmonie », in Actualités en droit des successions - Pratiques et perspectives, coll. Jeune barreau de Mons, Limal, Anthemis, 2017, p. 118, no 6

• R. Bourseau, Les droits successoraux du conjoint survivant, Bruxelles, Larcier, 1982, p. 181

• P. Delnoy, « Les droits successoraux du conjoint survivant », J.T., 1982, p. 411 , no 46.4

• R. Barbaix, Het nieuwe erfrecht 2017, Anvers, Intersentia, 2017, pp. 160 et 161, no 286. Contra : Gand, 2 novembre 2017, T. Not., 2017, p. 925 et en doctrine, A. Verbeke, « Vruchtgebruik van de langstlevende echtgenoot », in De vereffening van de nalatenschap, Anvers, Intersentia, 2007, no 25

• M. Puelinckx-Coene, Erfrecht, Malines, Kluwer, 2011, pp. 237-238, no 240 et les réf. citées.

• Anvers, 8 mai 2000, A.J.T., 2000-2001, p. 126.

• Gand, 24 novembre 2016, TEP, 2017, p. 164

• T. Not., 2017, p. 254.

• Gand, 17 mars 2016, T. Not., 2016, p. 474

• TEP, 2017, p. 154

• P. De Page et I. De Stefani, La réforme du droit civil des successions et des libéralités - Commentaires pratiques de la loi du 31 juillet 2017, Limal, Anthemis, 2017, p. 32, no 30.

• Doc. parl., Chambre, 2016-2017, no 54-2282/003, p.13

•J.-L. Renchon, « L'usufruit successoral du conjoint survivant », in Actualités en droit des successions - Pratiques et perspectives, coll. Jeune Barreau de Mons, Limal, Anthemis, 2017, p. 47, no 73.

• J.-L. Renchon, « La planification des droits successoraux du conjoint ou du cohabitant légal survivants », in Planification successorale, Louvain-la-Neuve, Academia-Bruylant, 2008, p. 46, no 7

• J. Verstraete, « Pactes sur succession future », Rép. Not., t. III, l. II, Bruxelles, Larcier, 2005, p. 39, no 21 b).

• J. Du Mongh, « Het erfrecht van de langstlevende echtgenoot : de « wet-Valkeniers » van 22 april 2003 », R.W., 2003-2004, p. 1531, no 24.

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Het vruchtgebruik blijft een actuele rechtsfiguur, die niet weg te branden is uit de notariële praktijk en de vermogensplanning in het algemeen. Vaak worden in de praktijk de grenzen van het vruchtgebruik opgezocht, vanuit een doelstelling om ze civielrechtelijk of fiscaal zo optimaal mogelijk te houden. Een scherpe afbakening van de mogelijkheden en onmogelijkheden van vruchtgebruik is daartoe echter noodzakelijk.
Het Instituut voor Goederenrecht van de Rechtsfaculteit van de KU Leuven en de Subfaculteit Rechten van de Kulak organiseerden een studieavond in Leuven en in Kortrijk waarop verschillende aspecten van het vruchtgebruik geanalyseerd werden.
In zeven bijdragen worden de mogelijkheden, beperkingen en innovaties van het vruchtgebruik voor de praktijk besproken. Meer bepaald onderzoeken de auteurs de diverse verschijningsvormen van vruchtgebruik, de contractuele technieken inzake vruchtgebruik en haar afbakening tegenover andere rechtsfiguren.

In het werk worden ook tal van modelclausules vermeld
- De kwalificatie van het recht van vruchtgebruik: contractuele mogelijkheden en afbakening tegenover andere zakelijke rechten
Nicolas Carette en Julie Del Corral
- De contractuele modulering van de gebruiks- en beschikkingsbevoegdheden van de vruchtgebruiker
Ruud Jansen en Koen Swinnen
- De contractuele grenzen van de duurtijd van het recht van vruchtgebruik
Mathieu Muylle
- Quasi-vruchtgebruik: contractuele mogelijkheden en grenzen
Alain-Laurent Verbeke en Ann Apers
- Vruchtgebruik op algemeenheden: contractuele grenzen en gevolgen
Vincent Sagaert en Elien Dewitte
- Vruchtgebruik op onlichamelijke goederen (schuldvorderingen en zakelijke rechten)
Sofie Bouly en Dorothy Gruyaert
- De gesplitste aankoop van onroerend goed in vruchtgebruik en blote eigendom: contractuele mogelijkheden, opportuniteiten en valkuilen
Alexis Lemmerling en Alain van Doorslaer de ten Ryen

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Aangemaakt op: di, 17/04/2018 - 16:10
Laatst aangepast op: do, 10/05/2018 - 23:40

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